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Marques déposées par monsieur Bruno CHOUX
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MAISONELLE BATIS DE JARDINS… ET D'AILLEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONELLE BATIS DE JARDINS… ET D'AILLEURS
Monsieur Bruno CHOUX

Numéro de dépôt :
3261999
Date de dépôt :
09/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2013
MAISONELLE BATIS DE JARDINS… ET D\'AILLEURS de Bruno CHOUX

Présentation de la marque MAISONELLE BATIS DE JARDINS… ET D'AILLEURS

Déposée le 9 décembre 2003 par monsieur Bruno CHOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONELLE BATIS DE JARDINS… ET D'AILLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est monsieur Bruno CHOUX domicilié(e) 133 Rue Alexandre Prachay,95590 PRESLES - 95590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MAISONELLE BATIS DE JARDINS… ET D'AILLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONELLE BATIS DE JARDINS… ET D'AILLEURS est expirée depuis le 9 décembre 2013.

Bruno CHOUX a également déposé les autres marques suivantes : PISCINELLE


Monsieur Bruno CHOUX - 133 Rue Alexandre Prachay,95590 PRESLES - 95590 - France


CABINET MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; maisons de jardin en bois.